Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTOM
Cabinet GIBUR
SINCHOLLE Daniel

Numéro de dépôt :
93476939
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2003

Présentation de la marque GASTOM

Déposée le 20 juillet 1993 par Cabinet GIBUR et SINCHOLLE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Les déposants sont Cabinet GIBUR, domicilié(e) 59, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et SINCHOLLE Daniel, domicilié(e) 343, avenue de la Trémoulette, 34980 SAINT CLEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB - France.

La marque GASTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTOM est expirée depuis le 20 juillet 2003.

Cabinet GIBUR a également déposé les autres marques suivantes : PRONEUT , PROTONIL , NEUGAST , EUPOM , NEUPOMP


Cabinet GIBUR - 59, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOIS PERRET - France

SINCHOLLE Daniel - 343, avenue de la Trémoulette, 34980 SAINT CLEMENT - France


Cabinet GEFIB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical